Conseil Municipal du 16 novembre 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
233Débat d'Orientation Budgétaire pour 2010 - Délibération
234Mise à jour de l'état récapitulatif du patrimoine privé de la ville de Levallois - Evolution de la rémunération de la SEMARELP - Délibération
235Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle Jean Jaurès pour la réalisation de classes musée - Délibération
236Attribution d'une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l'école primaire Maurice Ravel pour un projet 'arts visuels' - Délibération
237Attribution d'une subvention à l'Association de gestion de l'Ecole Emilie Brandt pour la réalisation de classes de découverte - Délibération
238Programme d'aide à la lecture - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre Départemental de Documentation Pédagogique des Hauts-de-Seine pour la mise en place d'un atelier d'écriture - Délibération
239Demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine pour la mise en conformité des combles et divers travaux de l'Eglise Saint-Justin - Délibération
240Demande de subventions pour la fourniture et mise en oeuvre d'un système de récupération d'énergie thermique à partir du réseau d'assainissement communal pour maintenir en température l'eau du centre aquatique de Levallois - Délibération
241Convention avec le Conseil Général relative au gymnase du Collège Louis Blériot - Délibération
242Délégation de Service Public pour la gestion du Centre Aquatique de Levallois - Principe de la délégation et approbation du lancement de la procédure - Délibération
243RAPPORT ANNUEL 2008 DU DELEGATAIRE POUR LA MISE EN FOURRIERE ET LE GARDIENNAGE DE VEHICULES –RAPPORT D’ACTIVITÉ DE LA SOCIETE CLICHY DEPANNAGE - Délibération
244RAPPORT ANNUEL 2008 DU DELEGATAIRE POUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ENERGIE CALORIFIQUE SUR LE PERIMETRE DE LA ZAC DU SECTEUR IX – ZAC DU FRONT DE PARIS – ZAC VICTOR HUGO – RAPPORT D’ACTIVITÉ DE LA SOCIETE IDEX - Délibération
245RAPPORT ANNUEL 2008 DU DELEGATAIRE POUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ENERGIE CALORIFIQUE SUR LE PERIMETRE DE LA ZAC DU FRONT DE SEINE – RAPPORT D’ACTIVITÉ DE LA SOCIETE LEVALLOIS ENERGIE MAINTENANCE - Délibération
246PRESCRIPTION D'UN PLH - Délibération
247Modification des plans d'alignement départementaux - Avis du conseil municipal - Délibération
248Acquisition amiable à titre onéreux d'un appartement sis 21-23 rue Anatole France (lots n° 6 et 16) - Délibération
249Vente d'un studio sis 24 rue Louise Michel (lot n° 353) - Délibération
250Transformation de postes - Délibération
251Modification du règlement intérieur du Conseil municipal - Délibération
252Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois pour l'acquisition de fournitures administratives – Autorisation de signature - Délibération
253Mise en oeuvre des mesures d'application du plan handiscol. Convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques adaptés à usage individuel localisés au sein de l'école Sainte Marie à Levallois - Délibération
254Convention de mise à disposition de moyens communaux à titre gracieux entre la ville de levallois et l'association 'velo club de levallois' - Délibération
255Groupe scolaire 45 rue Camille Pelletan - Dénomination - Délibération
256Dérogation au principe du repos hebdomadaire – Société RENAULT RETAIL GROUP - Avis du Conseil municipal - Délibération